Christophe Régnard


De: Christophe REGNARD
président du tribunal judiciaire de Tours
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Reims
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Reims
cour_cassation
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000046719643(source JORF)
nomination
10 Décembre 202210/12/2022
De: Christophe REGNARD
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Orléans
président du tribunal de grande instance de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
president
JORFTEXT000038783157(source JORF)
nomination
19 Juillet 201919/07/2019
De: Regnard (Christophe)
maréchal des logis-chef, artillerie ; 25 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Nunes (Georges de Jesus), caporal-chef de 1re classe, troupes de marine ; 20 ans de services. Cité
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="25"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Christophe REGNARD
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000029358186(source JORF)
nomination
13 Août 201413/08/2014
De: Régnard (Christophe)
président de l'Union syndicale des magistrats
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
au titre des alinéas f à l de l'article 3 de l'arrêté du
20 octobre 2009
modifié portant création d'un groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police
g) Représentant les syndicats de magistrats
Groupe:
Organisation des bases de données de police
JORFTEXT000024871626(source JORF)
désignation
29 Novembre 201129/11/2011
De: Régnard (Christophe)
président de l'Union syndicale des magistrats
Objet:
membres du groupe de travail sur l'amélioration du contrôle et de l'organisation des bases de données de police créé
i) Représentant les syndicats de magistrats
Groupe:
Organisation des bases de données de police
JORFTEXT000022133713(source JORF)
désignation
24 Avril 201024/04/2010
De: Christophe Regnard
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Regnard (Christophe)
juge d'instruction (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Christophe Regnard
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: REGNARD (Christophe)
juge d'instruction (Pontoise)
Objet:
Tableau d'avancement 2004 (magistrature)
Inscrits : 1183
JORFTEXT000000250404(source JORF)
inscription
28 Juillet 200428/07/2004
De: Christophe Regnard
juge
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Christophe Regnard
juge des enfants, tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 339
Suffrages exprimés : 313
Dont
Syndicat de la magistrature : 101
Union syndicale des magistrats : 212
Pour les membres du deuxième grade
L'Union syndicale des magistrats
3e suppléant
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
suppleant
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Regnard
juge des enfants au tribunal de grande instance de Pontoise, suppléant
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25 du décret no 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
Commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
JORFTEXT000000590981(source JORF)
nomination
14 Octobre 200114/10/2001
De: Christophe Regnard
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Tribunal de grande instance de Pontoise
Juge des enfants
Remplace:
M. Moyen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pontoise
a_sa_demande
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000574953(source JORF)
nomination
22 Janvier 199922/01/1999
De: Christophe Regnard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Substituts du procureur de la République
Sur sa demande
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Regnard (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice (promotion 1994)
JORFTEXT000000192349(source JORF)
admissibilite
07 Mars 199607/03/1996
De: Regnard (Christophe)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1993
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000180390(source JORF)
nomination
03 Février 199403/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.